Marque renouvelée - Marque en vigueur

CODECHAMP LA SOLUTION CODEUR OPTIQUE
CODECHAMP,, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3720947
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2030
CODECHAMP LA SOLUTION CODEUR OPTIQUE de CODECHAMP

Présentation de la marque CODECHAMP LA SOLUTION CODEUR OPTIQUE

Déposée le 12 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) CODECHAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODECHAMP LA SOLUTION CODEUR OPTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODECHAMP domicilié(e) CHAMPAGNAT - 23190 - BELLEGARDE EN MARCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 442 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEBAY IP, Mme PIROTTE Valérie domicilié(e) 126 Elysee 2 - 78170 - LA CELLE ST CLOUD - France.

La marque CODECHAMP LA SOLUTION CODEUR OPTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CODECHAMP LA SOLUTION CODEUR OPTIQUE arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.

CODECHAMP a également déposé les autres marques suivantes : CODECHAMP LA SOLUTION CODEUR OPTIQUE , CODECHAMP


CODECHAMP,, Société anonyme - CHAMPAGNAT - 23190 - BELLEGARDE EN MARCHE - France - SIREN 317442044


DEBAY IP, Mme PIROTTE Valérie - 126 Elysee 2 - 78170 - LA CELLE ST CLOUD - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742382 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10

Appareil de codage angulaire, de position ou de vitesse ;

Services de programmation pour appareils de codage angulaire de position ou de vitesse.